SIVOS

Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire

Un syndicat intercommunal à vocation scolaire est un établissement public de coopération

intercommunale français, régi par les dispositions de la cinquième partie du code général

des collectivités territoriales.

Délibérations examinées, cliquez sur le lien ci-dessous

 Réunion du Comité Syndical du lundi 29 août 2022